Conditions Générales de Vente

Article 1 - Objet

Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes effectuées sur le site www.cyrilmaire-sculpture.com par Cyril Maire, artiste-auteur et entrepreneur individuel, spécialisé dans la fabrication artisanale de sculptures métalliques en acier ou inox, réalisées à la main.

Article 2 - Produits

Chaque sculpture est une création artistique réalisée par Cyril Maire. Les sculptures peuvent être :

En stock, disponibles immédiatement à la vente ;
Sur mesure, créées à la demande selon les souhaits du client.

Article 3 - Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises. Les frais de livraison sont précisés lors du devis. Cyril Maire se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les sculptures seront facturées sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

Article 4 - Commande et paiement

Les commandes peuvent être passées via le site uniquement par contact direct (formulaire, e-mail, téléphone). Le paiement s'effectue exclusivement par virement bancaire, selon les coordonnées fournies à la commande. La commande est considérée comme définitive après réception du règlement.

Article 5 - Délais de fabrication et de livraison

Sculptures sur mesure : délai de fabrication et livraison estimé entre 3 et 6 mois, selon la complexité et le volume de la pièce.
Sculptures en stock : délai de livraison entre 7 et 30 jours après validation du paiement.

Les délais sont indicatifs et peuvent varier en fonction des contraintes techniques ou logistiques. L'artiste s'engage à informer le client de tout retard significatif.

Article 6 - Livraison

Les livraisons sont effectuées principalement en France et Suisse, et peuvent être expédiées dans le monde entier sur demande. Les conditions, tarifs et délais d'expédition seront communiqués au client avant validation de la commande sur le devis envoyé par mail.

Article 7 - Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur :

Le droit de rétractation de 14 jours s'applique uniquement aux sculptures en série ou en stock, à compter de la date de réception de la commande.
Ce droit ne s'applique pas aux sculptures sur mesure ou personnalisées, réalisées à la demande du client.

Toute demande de rétractation doit être adressée par e-mail à : cyrilmaire.sculpture@gmail.com

Article 8 - Retour et remboursement

En cas de retour accepté, la sculpture doit être renvoyée dans son emballage d'origine, intacte, sans dommage ni trace d'utilisation. Le remboursement sera effectué dans un délai maximum de 30 jours après réception et inspection de la sculpture retournée.

Article 9 - Propriété intellectuelle

Toutes les œuvres, modèles, visuels et plans créés par Cyril Maire demeurent sa propriété exclusive, même après-vente. Toute reproduction, modification ou exploitation sans autorisation écrite est interdite et constitue une contrefaçon au sens du Code de la Propriété Intellectuelle.

Article 10 - Données personnelles

Les données personnelles collectées via le site (formulaire de contact, cookies, statistiques) sont utilisées uniquement à des fins de gestion des commandes et de communication avec les clients, conformément à la réglementation RGPD. Voir la Politique de confidentialité pour plus d'informations.

Article 11 - Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, le client s'adressera en priorité à l'artiste pour tenter une résolution amiable avant toute action judiciaire.